Résiliation

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Terme Définition
Résiliation

Dénonciation du contrat. Elle est habituellement demandée par l'une des parties à l'échéance principale.
Elle peut être demandée en dehors de cette date lors de circonstances particulières :

  • pour l'assuré en cas de disparition ou de modification du risque
  • pour l'assureur, en cas d'aggravation du risque, en cas de sinistre, en cas de non paiement de la prime par l'assuré.
  • (voir chapitre "résiliation" dans la rubrique "contrat").
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