Accident (définition générique)
Terme | Définition |
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Accident (définition générique) | Evènement soudain, imprévisible et involontaire, extérieur à son auteur ou à la victime, qui provoque des dommages corporels, matériels et/ou immatériels. |
Terme | Définition |
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Accident (définition générique) | Evènement soudain, imprévisible et involontaire, extérieur à son auteur ou à la victime, qui provoque des dommages corporels, matériels et/ou immatériels. |