Glossaire Assurance

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Commence par Contient Terme exactSe prononce comme
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Terme Définition
Echéance

(de cotisation ou de prime)


Date à laquelle la cotisation est due.

Echéance principale

L'échéance principale constitue la date à laquelle un contrat est normalement résiliable par l'une ou l'autre des parties.


De nombreuses sociétés fixent une échéance principale unique pour l'ensemble des contrats souscrits dans une même catégorie de risques.

Echéance secondaire

La ou les autres échéances de cotisation lorsque celle-ci est fractionnée (échéance semestrielle, trimestrielle, mensuelle).

Emission

Rédaction, établissement d'un contrat, d'un avenant, d'une quittance.

Emission

(de cotisation ou de prime)


Calcul et comptabilisation d'une cotisation nouvelle, émission terme, émission comptant.

Encaissement

D'une cotisation : nature et modalités de recouvrement des cotisations.

Exclusion

Ce qui n'est pas garanti par un contrat.

Exemples : dommages volontaires, dommages causés à soi-même, amendes etc.

Certaines exclusions sont absolues et d'autres sont relatives, c'est à dire qu'elles peuvent être supprimées moyennant surprime.

Expert

(d'assureur)


Personne chargée par l'assureur, lors d'un sinistre :

  • de contrôler la conformité du risque par rapport aux déclarations faites par l'assuré lors de la conclusion du contrat ou des modifications intervenues depuis (c'est lui qui va vous trouver l'application d'une règle proportionnelle...!)
  • de déterminer les causes et origines du sinistre
  • d'évaluer le montant des dommages (dans l'intérêt de l'assureur )
Expert

(d'assuré)

Personne chargée par un assuré victime d'un sinistre, de défendre ses intérêts, et notamment de discuter et de négocier avec l'expert nommé par l'assureur.
Pour les sinistres importants, il est indispensable de prendre un expert d'assuré. Sachez aussi que les bons contrats d'assurances prévoient la prise en charge des honoraires de l'expert choisi par l'assuré.

Expertise

Intervention, travail et conclusion de l'expert chargé par l'assureur de déterminer le montant des dommages subis par l'assuré lors d'un sinistre.
L'expertise est dite "judiciaire" si l'expert est nommé par un tribunal.

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  • Echéance
    (de cotisation ou de prime) Date à laquelle la cotisation est due.
  • Echéance principale
    L'échéance principale constitue la date à laquelle un contrat est normalement résiliable par l'u
  • Echéance secondaire
    La ou les autres échéances de cotisation lorsque celle-ci est fractionnée (échéance semestriell
  • Emission
    Rédaction, établissement d'un contrat, d'un avenant, d'une quittance.
  • Emission
    (de cotisation ou de prime) Calcul et comptabilisation d'une cotisation nouvelle, émission terme,